PROPRIÉTÉ

Les sites www.listic.univ-smb.fr , events.listic.univ-smb.fr et projects.listic.univ-smb.fr  sont la propriété du Laboratoire d’Informatique, Systèmes, Traitement de l’Information et de la Connaissance (ci-après LISTIC).

Adresse : 5 chemin de Bellevue, Annecy-le-Vieux, 74940 ANNECY

Tél : +33 (0)4 50 09 65 80

 

ÉDITION, CONCEPTION, HÉBERGEMENT

Sites officiels du Laboratoire d’Informatique, Systèmes, Traitement de l’Information et de la Connaissance

site principal

  • www.listic.univ-smb.fr

sites annexes

  • events.listic.univ-smb.fr
  • projects.listic.univ-smb.fr

Directeur de publication

Développement et gestion de l’hébergement

Hébergement

  • OVH, tél : 09 72 10 10 10

Crédit photographies

Omar Franco, Jean-Claude Jouffre, Patrick Lambert, Yannick Perrin, Rufino / Ruurmo, Emmanuel Trouvé, Lionel Valet, rawpixel.com, Domaine public.

Crédit vidéos

Guillaume Guerillot, Jean-Claude Jouffre, LIRIS, Savoie Technolac, Université Savoie Mont-Blanc, Hervé Verjus

 

DESTINATION ET CONDITIONS D’UTILISATION DES SITES

Ces sites sont destinés et réservés exclusivement à des personnes physiques ou morales souhaitant obtenir des informations d’ordre général sur le LISTIC, sur ses travaux de recherche ou sur les conférences qu’il organise.  En utilisant l’un quelconque de ces sites, l’internaute confirme avoir pris connaissance, accepter et se conformer aux présentes mentions légales et conditions d’utilisation.

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DROITS D’AUTEUR ET COPYRIGHT

L’ensemble de ces sites relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

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Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

 

ÉTABLISSEMENT DE LIENS VERS NOS SITES WEB

Le Laboratoire d’Informatique, Systèmes, Traitement de l’Information et de la Connaissance autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers ses trois sites officiels pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit faire apparaître l’un des trois sites officiels du LISTIC dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site concerné du LISTIC ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite.

La demande d’établissement de lien hypertexte vers l’un des trois sites officiels du Laboratoire d’Informatique, Systèmes, Traitement de l’Information et de la Connaissance doit être faite par mail sur la boîte aux lettres de la direction directeur.listic [at] univ-smb.fr (1).

Dans tous les cas d’espèce, le Laboratoire d’Informatique, Systèmes, Traitement de l’Information et de la Connaissance se réserve le droit de demander la suppression immédiate d’un lien s’il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

 

LIENS VERS DES SITES TIERS

Le Laboratoire d’Informatique, Systèmes, Traitement de l’Information et de la Connaissance se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter les sites du Laboratoire d’Informatique, Systèmes, Traitement de l’Information et de la Connaissance. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle du Laboratoire d’Informatique, Systèmes, Traitement de l’Information et de la Connaissance, par conséquent, ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, ni des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.

 

CHAINE YOUTUBE

Une icône présente sur le site principal du Laboratoire d’Informatique, Systèmes, Traitement de l’Information et de la Connaissance permet de visualiser des vidéos hébergées par la plateforme YouTube. Le LISTIC ne peut être tenu pour responsable des politiques de cette plateforme et vous recommande de prendre connaissance de ses conditions d’utilisation, afin de connaître sa politique de collecte d’informations de navigation.

 

PROTECTION DES DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL

Les traitements de données personnelles effectués dans le cadre des informations contenues sur ces sites sont conformes à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’à la réglementation européenne en vigueur .

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et du droit à la portabilité des données. Pour exercer ces droits, merci de vous adresser à la direction du LISTIC directeur.listic [at] univ-smb.fr (1) ou au relais CIL de l’Université Savoie Mont-Blanc relaiscil [at] univ-smb.fr (1). Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

 

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MODIFICATION DE LA NOTICE LÉGALE

Le LISTIC, propriétaire et exploitant de ses trois sites officiels, se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

 

DROIT APPLICABLE

En cas de litige, le droit français est applicable. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de CHAMBÉRY (France) sauf dispositions contraires impératives.

 

VERSION ANGLAISE

Les présentes mentions légales sont rédigées en langue française et en langue anglaise, mais seule la version française fera foi en cas de litige.

 

(1) : remplacer [at] par le caractère @